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Notre blogue

Les avantages sociaux d’un travailleur victime d’une lésion professionnelle

14 septembre 2017

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Par Robert Godbout, FSA, FICA, conseiller associé   Lorsqu’un employeur offre un régime d’assurance collective ou un régime de retraite à ses employés, ces derniers peuvent continuer leur participation à ces régimes s’ils sont victimes d’une lésion professionnelle dans la mesure où les dispositions des articles 93, 116, 235 et 240 de la Loi sur les accidents du travail et des maladies professionnelles (ci-après L.A.T.M.P.) sont respectées. Il faut aussi consulter la clause d’exonération des… Lire l’article

Les coûts rattachés à une maladie professionnelle: qui doit s’en acquitter ?

17 août 2017

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Par Maude Scallen, avocate Qui est responsable financièrement du coût d’un dossier CNESST? L’article 326 alinéa 1 de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (ci-après L.A.T.M.P.) établit que le coût des prestations dues en raison d’un accident de travail est imputé au dossier de l’employeur au service duquel il occupe un emploi au moment de l’accident. Sont considérés, notamment, comme des prestations, les indemnités de remplacement de revenu (IRR), l’indemnité… Lire l’article

La réadaptation : comment s’y préparer ?

28 juin 2017

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  Par Chantale Lemay, avocate  Marilyne Desharnais, ergonome & kinésiologue   La réadaptation constitue une étape importante dans le cadre de la gestion des lésions professionnelles. Elle survient lorsque le travailleur conserve des limitations fonctionnelles. Dans le cadre de cette démarche, en tant qu’employeur, vous aurez à effectuer certaines vérifications et même à prendre des décisions qui auront des impacts financiers importants pour votre organisation. Pour cela, il est essentiel de bien comprendre les enjeux… Lire l’article

Les coups de chaleur au travail… Mieux les prévenir pour éviter le pire !

16 mai 2017

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Par Simon Paradis, préventionniste   Difficile d’y croire avec la température des dernières semaines, mais nous aurons bel et bien un été en 2017 ! Pour plusieurs, cela rime avec les vacances, les sorties familiales dans le confort extérieur, les feux de camp en soirée, etc. Cependant, un nouveau risque fait son apparition dans plusieurs milieux de travail, soit l’exposition à la chaleur. Les mois de mai et de juin sont, sans contredit, les meilleurs… Lire l’article

Le port de la ceinture lombaire : une bonne ou une mauvaise chose?

19 avril 2017

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Par Michel Chabot, Conseiller associé en santé et sécurité du travail J’ai consulté un article très intéressant sur le site de multiprevention.org qui m’a inspiré l’idée de vous parler d’un équipement de protection individuelle qui n’est pas perçu à sa juste valeur. La thématique abordée ce mois-ci en SST traite sur l’utilisation de la ceinture lombaire. Est-elle efficace? L’utilisez-vous de façon optimale? Est-ce qu’elle réduit véritablement les risques de blessures au dos? Contrairement à la… Lire l’article

25 ans de GPI Québec !

19 avril 2017

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Par Sébastien Chabot, Conseiller en marketing et au développement des affaires À une période où il était très difficile d’obtenir un emploi dû à la crise économique, Gestion Prévention Industrielle (GPI) est venue au monde sur un coin de table au sein de la maison familiale. Lancée en 1992, jamais Michel et Réal auraient pu s’imaginer voir le projet prendre cette envergure.  À l’époque, Réal et Michel étaient deux jeunes bacheliers qui avaient pour objectif… Lire l’article

L’ABC d’une visite d’un inspecteur CNESST

15 mars 2017

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Par Maude Scallen, avocate Quand, mais surtout pourquoi un inspecteur peut-il visiter un employeur? Jusqu’où peut mener son intervention? Comment dois-je préparer sa visite? Bien des questions surgissent lorsqu’on entend parler d’un inspecteur CNESST.  Un inspecteur est appelé à intervenir chez un employeur dans plusieurs circonstances : lors de l’exercice d’un droit de refus; lors d’une inspection de routine ou aléatoire; suite à une plainte; suite à un accident du travail qui entraîne des blessures… Lire l’article

Votre matrice de formation est-elle à jour?

15 mars 2017

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Par Alain Jean, conseiller SST et RH Le 24 février dernier, je donnais une nouvelle formation à l’ensemble des clients de GPI Québec sur : «La matrice de formation au service SGSST, êtes-vous bien structurés?».Pourquoi aborder ce sujet? C’est simple, la réponse provient d’un constat qui m’apparaît décisif.Effectivement, depuis environ 3 ans, nous observons une tendance à la CNESST de challenger les employeurs sur la preuve de formation; à savoir si l’employé a bel et bien… Lire l’article

Nouvelle année, nouvelles opportunités !

11 janvier 2017

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Par Sébastien Chabot, conseiller en marketing et au développement des affaires   Tout d’abord, au nom de toute l’équipe de GPI, nous désirons vous souhaiter une bonne et heureuse année ! Nous vous souhaitons une année remplie de santé, de bonheur, de prospérité et de belles opportunités pour vos entreprises. De notre côté, l’année 2017 sera une année de la plus haute importance. En effet, GPI Québec célébrera en avril ses 25 ans d’existence ! … Lire l’article

Êtes-vous une organisation courageuse?

22 décembre 2016

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Par Monsieur Alain Jean, Conseiller SST et RH.   Le 18 novembre dernier, j’avais l’opportunité de donner une nouvelle formation à nos clients qui s’intitulait : « Courage managérial au quotidien, est-ce possible de le faire? ». Depuis plus de 15 ans, je donne de la formation en management et cette thématique revient constamment sur le tapis. Toutes les excuses sont bonnes pour ne pas prendre «la décision ». Bien souvent la synchronisation des décisions entre… Lire l’article

Lors d’un accident de travail, avez-vous droit d’accès au dossier médical de votre travailleur?

22 décembre 2016

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Par Me Bernard Cliche, Ad. E. En collaboration avec Morency Société d’avocats s.e.n.c.r.l.   Depuis quelques années, particulièrement avec l’adoption des chartes des droits et libertés individuels, il s’est peu à peu développé le sentiment général qu’un employeur ne peut avoir accès aux dossiers médicaux de l’un de ses travailleurs lorsque celui-ci dépose une réclamation pour lésion professionnelle. Or, cela n’est pas le cas. En fait, il est depuis longtemps reconnu qu’un travailleur qui fait… Lire l’article

L’expertise médicale: Avec ou sans note médico-administrative?

1 octobre 2016

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Par Chantale Lemay, avocate Dans le cadre de la gestion des réclamations pour une lésion professionnelle, les employeurs vont souvent recourir à l’expertise médicale. Bien entendu, lorsqu’il s’adresse à un médecin expert, l’employeur pose les questions relatives au diagnostic, à la date de consolidation, à la nécessité des soins et à l’existence ou non de séquelles. Il s’agit là des questions généralement posées au médecin dans le cadre d’un mandat d’expertise usuel. Toutefois, il se… Lire l’article

La conciliation ou l’art de la contestation

23 août 2016

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Par Maude Scallen, avocate   Contestation de l’admissibilité d’une réclamation, d’une décision suite à un nouveau diagnostic, de l’avis du membre du Bureau d’évaluation médicale, d’une décision relative à la détermination d’un emploi convenable, etc. Les raisons menant à une contestation et à l’ouverture d’un dossier au Tribunal administratif du travail (TAT) sont multiples. Les parties croient souvent – à tort – que cela les engage vers un processus long, couteux et qui les mènera… Lire l’article

Les dessous d’une visite d’un inspecteur CNESST

12 juillet 2016

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Par Maude Scallen, avocate                 Quand & pourquoi un inspecteur peut-il visiter un employeur? Quels sont les pouvoirs mis à sa disposition? Doit-il s’annoncer? Comment dois-je me préparer à une visite? Ce sont là les nombreuses questions qui s’offrent à nous lorsque l’on entend parler d’un inspecteur à la CNESST. Les raisons qui incitent un inspecteur à intervenir chez un employeur sont multiples : exercice d’un droit de refus, plainte, inspection de routine, plan d’action spécifique à… Lire l’article

Harcèlement en milieu de travail, ce que l’employeur doit savoir…

12 mai 2016

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Par Chantale Lemay, avocate   En 2004, le législateur a introduit à la LNT relativement au harcèlement psychologique. Ainsi, afin de répondre à ses différentes obligations, il est primordial et essentiel pour l’employeur de mettre en place des mesures pour prévenir et contrer le harcèlement, de quelque nature qu’il soit.     Cadre légal   La LNT définit en termes clairs ce qui constitue du « harcèlement » :   Art. 81.18 LNT :   « une conduite vexatoire… Lire l’article

Les indemnités de remplacement du revenu au Canada

16 mars 2016

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Par Robert Godbout, FSA, FICA, conseiller associé Les indemnités de remplacement du revenu au Canada Il est intéressant de comparer les indemnités offertes dans les différentes provinces particulièrement pour les entreprises exerçant des activités hors-Québec. Pour les fins de cet article, la comparaison est limitée au Québec (Qc), au Nouveau-Brunswick (NB), à l’Ontario (ONT) et à Colombie-Britannique (BC). Il est important de noter que les renseignements ne sont fournis qu’à titre d’information générale et qu’il… Lire l’article

Les dessous de la sous-traitance

11 février 2016

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Par Chantale Lemay, avocate Les dessous de la sous-traitance Tous les employeurs font appel, à un moment ou à un autre, à des personnes externes pour exécuter des travaux de toutes sortes. Certaines mises en garde s’imposent pour éviter des mauvaises surprises au niveau SST. Votre responsabilité à l’égard des travailleurs de votre sous-traitant Utilisez-vous les services d’un sous-traitant pour effectuer, entre autre, des travaux de maintenance, de réparation ou d’installation ? Si oui, sachez… Lire l’article

Notre rétrospective 2015

13 janvier 2016

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Par Chantale Lemay, avocate Nous profitons de cette première édition de l’Infolettre GPI pour souhaiter à tous nos clients et partenaires une bonne et heureuse année 2016, remplie de défis et de belles réalisations. Ainsi, quoi de mieux pour bien commencer l’année que de faire un bref survol de certaines décisions rendues par la Commission des lésions professionnelles (CLP) l’an passé dans nos différents dossiers. Bien entendu, vous comprendrez que nous avons effectué une sélection… Lire l’article

Et le taux de cotisation de la CNESST baisse toujours

19 octobre 2015

Par Robert Godbout, FSA, FICA, Conseiller associé Et le taux de cotisation de la CNESST baisse toujours La CNESST a publié les paramètres pour l’établissement de la cotisation 2016. Dans le cadre de cet exercice, elle a notamment déterminé le taux moyen provincial de cotisation, le degré de capitalisation et les taux des unités. Ces trois éléments sont présentés ci-après et comparés avec ceux de l’Ontario pour apprécier davantage les résultats.   1. Taux provincial moyen de… Lire l’article

Le dessous de la plainte 32 : de quel recours dispose votre travailleur accidenté?

30 septembre 2015

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Par Maude Scallen, avocate Le dessous de la plainte 32 : de quel recours dispose votre travailleur accidenté?   Congédiement, suspension, avertissement, pouvez-vous discipliner un travailleur accidenté? Quelles sont les mesures et les sanctions prohibées par la Loi sur les accidents de travail et les maladies professionnelles? De quel recours dispose votre travailleur? Et plus important encore, quelles sont les réparations possibles?    L’article 32 de la L.A.T.M.P. énonce que :   « L’employeur ne peut congédier, suspendre… Lire l’article

Le travail dans les zones dangereuse sans cadenassage

17 août 2015

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Par Réal Giguère, M. Sc., Conseiller associé Le travail dans les zones dangereuses sans cadenassage   Je n’ai pas besoin de cadenasser lors de travaux, déblocage, set up dans la zone dangereuse, car mon équipement a un dispositif de protection (interverrouillage, rideaux optiques, détecteurs surfaciques, etc.) donc il ne peut démarrer ! Combien de fois entendons-nous cela ! Est-ce possible ? Oui, mais… En premier lieu, il est important de préciser que la norme CSA… Lire l’article

Apprivoiser le nouveau SIMDUT 2015

22 juillet 2015

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par Marilyne Desharnais, Kinésiologue et ergonome Apprivoiser le nouveau SIMDUT 2015   Nous utilisons tous des produits dangereux ou contrôlés dans nos établissements, mais connaissons-nous les risques et dangers qui y sont associés lors de l’utilisation de ces produits? En effet, la Loi sur les produits dangereux (LPD) a été modifiée ce qui a amené des changements au niveau des exigences du SIMDUT. Le SIMDUT vise à protéger la santé, la sécurité des travailleurs en… Lire l’article

Conjuguer emploi convenable et accommodement raisonnable.

16 juin 2015

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Par Maude Scallen, avocate   Conjuguer emploi convenable et accommodement raisonnable : une nouvelle obligation se dessine à la Cour d’appel ?   La lésion professionnelle de votre travailleur est désormais consolidée. Vous croyez que le processus est clos? Une atteinte permanente et/ou des limitations fonctionnelles ont été octroyées par le médecin. Qu’est-ce que cela implique? Devez-vous l’accommoder? Lui offrir un emploi convenable? Qu’adviendra-t-il de votre travailleur? La Loi sur les accidents de travail et les… Lire l’article

Bouleversement jurisprudentiel à la CLP

19 mai 2015

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Par Chantale Lemay, avocate Bouleversement jurisprudentiel à la CLP : impact dans la gestion de la lésion survenue à l’occasion des soins ou de leur omission.   Il est bien connu que le principe général à la base du financement du régime d’indemnisation de la CSST implique que tous les coûts relatifs à la lésion professionnelle survenue à un travailleur sont imputés au dossier de l’employeur. Ainsi, toutes les sommes versées par la CSST dans… Lire l’article

Un comité de santé-sécurité proactif et participatif : c’est possible!

13 avril 2015

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Par Michel Chabot, CRHA et consultant associé en SST & Maude Scallen, avocate   Depuis son adoption en 1979, la Loi sur la santé et la sécurité du travail a pour objectif d’éliminer à la source même les dangers pour la santé, la sécurité et l’intégrité physique des travailleurs. Elle vise également à assurer la participation des travailleurs et de leurs associations, ainsi que des employeurs et de leurs associations à la réalisation de cet… Lire l’article

GESTION ET DISCIPLINE : Quoi faire avec les « cas problèmes » ?

16 mars 2015

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  Par Chantale Lemay, avocate Le 20 février dernier se tenait la première journée-formation GPI de l’année 2015. Au cours de cette activité, les participants ont pu assister, notamment, à une conférence portant sur les principes de gestion des mesures disciplinaires. Aujourd’hui plus que jamais, la gestion de la discipline représente un très grand défi pour les entreprises. À l’ère des médias sociaux, de l’informatique et des autres caractéristiques qui définissent le monde du travail… Lire l’article

La multiplication des absents : parce que votre entreprise a besoin de tous ses travailleurs!

2 février 2015

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Par Maude Scallen, avocate  Baisse de la productivité, diminution de la rentabilité de l’entreprise, augmentation des frais d’assurances collectives et des cotisations à la CSST, hausse de l’insatisfaction au travail, impact sur le service à la clientèle, les désagréments et les difficultés reliés aux problèmes d’absentéisme au travail  sont innombrables. En 2012, seulement, le coût direct de l’absentéisme s’est élevé à 16,6 milliards de dollars à l’échelle canadienne. L’absentéisme L’absentéisme se définit comme étant un… Lire l’article

Les dessous de l’expertise médicale; cet outil incontournable

19 janvier 2015

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Par Chantale Lemay et Maude Scallen   Multiplication des diagnostics, période de consolidation qui s’éternise, besoin d’un second avis ou de clarifier la relation causale, conditions personnelles préexistantes, maladie intercurrente, évaluation des limitations fonctionnelles et de l’atteinte permanente, etc. Les raisons pour demander une expertise médicale sont nombreuses, mais comment faire pour bien la préparer? Fondements La Loi sur les accidents de travail et les maladies professionnelles a pour objet la réparation des lésions professionnelles et les conséquences qu`elles… Lire l’article

Quand l’alcool et les drogues s’invitent au travail…

29 septembre 2014

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Par Chantale Lemay et Maude Scallen   Diminution de la productivité, augmentation des coûts de production, taux d’absentéisme élevé, augmentation du nombre de réclamations CSST, etc. La consommation d’alcool ou de drogues au travail peut engendrer de nombreuses conséquences pour votre organisation. Pour un employeur, il est essentiel d’établir et de communiquer des balises claires en matière d’alcool et de drogues en milieu de travail.   Repérer les signes À titre de gestionnaire, vous devez… Lire l’article

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