Skip to main content
Par Réal Giguère, préventionniste & conseiller associé

Il est difficile de confirmer que nous maitrisons un processus si nous ne l’évaluons pas. Le cadenassage ne fait pas exception à cette règle. Les observations effectuées permettront s’il y a lieu d’ajuster la procédure, fiches de cadenassage et d’informer les travailleurs afin d’optimiser le programme de cadenassage mis en place.

Plusieurs types d’évaluation peuvent être effectués afin de mesurer la conformité.

Sans être exclusive, trois types d’évaluations sont primordiales. L’évaluation de l’efficacité de la formation, l’audit général du système de cadenassage.et validation dans le cadre des inspections :

Évaluation de l’efficacité de la formation

Nous voyons trop souvent des formations faites par l’entreprise qui ne contiennent pas ce volet très important d’évaluation. Une formation théorique seule est faite et nous tenons pour acquis que la personne maîtrise le cadenassage !

Il est important que la personne nous démontre la maîtrise de la procédure et une bonne compréhension ou d’utilisation des fiches pertinentes de la maîtrise des énergies dangereuses.

La norme CSA Z460-13 «Maîtrise des énergies dangereuses : Cadenassage et autres méthodes» mentionne que l’entreprise doit évaluer l’efficacité de la formation de manière à s’assurer que les personnes autorisées :

  1. a) connaissent le programme ;
  2. b) reconnaissent et comprennent les types d’énergies dangereuses ; et
  3. c) appliquent les fiches de cadenassage.

La loi C21 donne à l’employeur un devoir d’efficacité, donc de prendre tous les moyens afin de s’assurer que les procédures en vigueur de l’organisation seront respectées cependant la prémisse de base est que la personne comprend cette même procédure.

Nous recommandons également que cette évaluation soit mise en place à des fréquences déterminées à l’ensemble des employés qui ont à effectuer du cadenassage afin de s’assurer que la compréhension persiste dans le temps.

GPI peut vous accompagner dans la mise en place de cet outil d’évaluation. En effet, dans le cadre de la formation «Audit cadenassage» nous avons développé une grille d’évaluation au niveau de la formation permettant à l’évaluateur de valider la maitrise du cadenassage.

Audit général du système de cadenassage

La seconde évaluation suggérée est l’audit général du système de cadenassage. Il est important d’évaluer l’état et l’efficacité de chaque élément du programme de maîtrise des énergies dangereuses.

Cette évaluation doit porter sur le programme documenté ; les fiches de cadenassage propres aux machines, aux équipements et aux processus ; la quincaillerie nécessaire au cadenassage ; les dispositifs d’isolement des sources d’énergie ; les autres méthodes de maîtrise des énergies dangereuses ; ainsi que les communications et la formation.

Les données compilées de ces observations permettront à la direction de donner de la rétroaction aux travailleurs et d’apporter les correctifs nécessaires si des déviations sont notées.

En mars dernier ,l’Institut de recherches Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST), en collaboration avec Polytechnique Montréal dans le cadre du projet de recherche a mis au point un outil d’autodiagnostic pour l’application du cadenassage. Cet outil très intéressant est basé sur les obligations du règlement en santé et en sécurité du travail (RSST) et les recommandations de la norme CSA Z460.

 

https://www.irsst.qc.ca/publications-et-outils/publication/i/101094/n/autodiagnostic-application-cadenassage

L’IRSST ne détermine pas de fréquence spécifique à l’évaluation. Cependant la norme CSA Z460 mentionne : «Lʼutilisateur doit déterminer la fréquence à laquelle il doit surveiller et mesurer chaque élément du programme de maîtrise des énergies dangereuses. La fréquence de la surveillance et des mesures doit être établie à au plus trois ans»..

Validation lors des inspections

Intégrer dans vos tournées d’inspection des validations au niveau du cadenassage ou faire des inspections spécifiques sur le cadenassage.

Observer les registres de cadenassage des employés et des sous-traitants. Les observations suivantes sont facilement réalisables :

  • Vérifier si l’ensemble des sections du registre sont bien complétées;
  • Vérifier quand a eu lieu le dernier cadenassage – valider les écarts de dates;
  • Valider la fréquence pour certains équipements ex. scie: change la lame à tous les mois… donc inscription à tous les mois;
  • Pour le personnel de maintenance et autres personnes qui doivent effectuer du cadenassage, valider les noms. Est-ce toujours les mêmes ?

 

Observer certaines fiches de cadenassages : sont-elles en place, sont-elles en bon état. Le matériel de cadenassage requis est-il disponible à la station de cadenassage ?

 

Ces observations aléatoires permettront de vérifier si des manquements s’installent au niveau du cadenassage et ainsi remédier à la situation.

 

De plus, si durant la tournée d’inspection il y a des travaux «STOP», aller voir :

  • Vérifier si les sources d’énergie sont bien cadenassées;
  • Combien de travailleur(s) vs nombre de cadenas;
  • Où sont les clés;
  • Le registre est-il bien complété;
  • Questionner comment le test de démarrage a été fait.

 

Conclusion

La démarche de prévention est un processus dynamique et doit être suivie dans le temps. La maîtrise des énergies dangereuses par le cadenassage ne fait pas exception.   Ce suivi fournit un retour utile sur la maîtrise de l’activité et facilite les ajustements pour faire en sorte que l’application du cadenassage s’effectue toujours en respect des normes et règlements. Le suivi est également un élément important de responsabilisation de tous qui repose elle-même sur la qualité d’information et de l’analyse.

_____________________

Le présent Bulletin ne constitue pas un avis juridique et a été rédigé uniquement à des fins d’information. Les lecteurs ne devraient pas agir ou s’abstenir d’agir en fonction uniquement du Bulletin. Il est de la responsabilité du lecteur de consulter un professionnel pour l’obtention de conseils juridiques spécifiques à sa problématique.

© GPI Québec inc. Tous droits réservés. La reproduction intégrale et la distribution de ce Bulletin ne sont autorisées à la seule condition que la source y soit indiquée.